Coups de marteau donnés au petit matin, aboiements de chien incessants, odeurs de cuisine qui se diffusent dans toute la cage d'escalier... Rares sont les gens qui n'ont pas, au moins une fois dans leur vie, subient de nuisances de la part de leurs voisins. Seulement voilà : Que faire ? Régler le conflit à l'amiable ? Engager une action en justice ? Aller au tribunal oui, mais comment prouver les faits ? Des questions tellement nombreuses et persistantes que les éditions Prat ont décidé de réunir toutes les réponses dans un livre. L'idée étant d'apporter aux lecteurs des solutions concrètes pour faire cesser les troubles et se faire ainsi respecter. Afin que les lecteurs s'y retrouvent facilement et puissent accéder rapidement à l'information qui les intéresse, le livre se présente sous la forme d'un guide pratique subdivisé en chapitres clairs. Y sont regroupés toute une panoplie d'outils : extraits de textes de loi, par exemple, adresses utiles ou encore modèles de lettres... Des documents précieux qui sont en général difficiles à trouver pour les particuliers.

Cas pratiques et conseils

Après avoir récapitulé les lois régissant les servitudes Monique Ciprut, l'auteur, commence par évoquer les règles à respecter en extérieur et en extérieur. L'auteur revient longuement, par exemple, sur les nuisances sonores liées aux aéroports. Pour aider les riverains qui les subissent, elle rappelle les normes et les mesures en vigueur et fournit les contacts sur lesquelles ils peuvent d'appuyer pour se défendre. Dans les pages suivantes, elle continue en rappelant le dispositif législatif applicable aux trottoirs, au stationnement, à l'affichage, aux enseignes commerciales ou encore aux antennes... Un vaste tour d'horizon qui s'achève avec les deux causes principales de nuisances quotidiennes, à savoir le bruit et les odeurs. Bruits de volets, tondeuses à gazon, instruments de musique, animaux domestiques, appareils ménagers... Toutes les nuisances, des plus récurrentes aux plus rares, sont tour à tour évoquées et donnent lieu à une série de conseils spécifiques. En général d'ailleurs, Monique Ciprut incite les lecteurs à instaurer un dialogue avec leur voisin, le mieux étant selon elle de « chercher ensemble des solutions ». Si un règlement à l'amiable du conflit n'est pas possible, le lecteur est invité à se reporter au dernier chapitre qui expose les différentes actions de justice envisageables. Dès le début l'auteur tient toutefois à préciser que "le trouble de voisinage n'est sanctionné par les tribunaux que s'il dépasse certaines limites et excède les inconvénients normaux de voisinage. Chacun doit en effet supporter les bruits et les odeurs émis par son voisin sous réserve que ce trouble ne soit pas anormal". Des propos qui sonnent comme une conclusion.   Troubles de voisinage :

quels sont vos droits ?

Editions Prat

Auteur : Monique Ciprut

208 pages

Prix public indicatif : 22 €